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Préparation à l’examen de l’AMF en ligne : 20 questions du chapitre Les relations avec les clients

Dans ces questions à choix multiples, une seule réponse est vraie :

1 : Quelles sont les obligations du PSI lorsque l’ordre du client est exécuté par tranches ?
A. Le PSI peut informer le client soit du prix de chaque tranche, soit du prix moyen
B. Le PSI doit impérativement donner le prix détaillé de chaque tranche
C. Le PSI doit donner un prix global sans détails car il ne les reçoit pas lui-même

2 : La société de gestion de portefeuille d’OPCVM doit-elle informer l’investisseur de l’état de l’exécution de son ordre ?
A. Oui, à sa demande
B. Non, cela ne présente aucun intérêt
C. Oui, automatiquement

3 : L’information à caractère promotionnel adressée à un client par un prestataire de services d’investissement est-elle réglementée ?
A. Non, la réglementation de l’information concerne les informations à caractère officiel mais pas les informations à caractère promotionnel
B. Oui, toute information, y compris à caractère promotionnel, adressée par un prestataire à un client doit respecter les conditions posées par le Code monétaire et financier
C. Uniquement pour les prestataires de services d’investissement réalisant un chiffre d’affaires supérieur à 20 millions d’euros pendant au moins 2 années consécutives

4 : Quelle information le PSI doit-il obligatoirement donner au client non professionnel ?
A. Les pays dans lesquels il est présent
B. Une brève description des mesures de protection des instruments financiers ou des espèces qu’il détient pour le compte des clients
C. Le nombre de ses effectifs

5 : Lors de l’exécution d’un ordre, la notion de « prix total » ou »coût total » correspond :
A. Au prix de l’instrument financier
B. Aux coûts liés à l’exécution
C. Au prix de l’instrument financier augmenté des coûts liés à l’exécution

6 : Les informations fournies aux clients concernant les risques pertinents :
A. Doivent utiliser une police d’une taille au moins égale à celle employée de manière prédominante dans les informations communiquées
B. Peuvent être présentées dans une note de bas de page
C. Doivent utiliser une couleur rouge et une police égale au double de la police employée de manière prédominante dans les informations communiquées

7 : Quel historique doit être mentionné dans l’indication des performances passées d’un instrument ou d’un indice financier ?
A. Dernière année
B. 5 dernières années
C. 3 dernières années

8 : Laquelle de ces propositions relatives à l’information sur un produit est exacte ?
A. L’information met en avant les performances passées du produit
B. L’information fournie sur le produit met en avant autant les avantages potentiels que les risques éventuels correspondants
C. L’information est détaillée sur des documents non standardisés propres à chaque prestataire

9 : Que doit faire le PSI lorsque l’information sur un instrument financier comporte des simulations de performances passées ou y fait référence ?
A. Préciser que les performances passées ont obligatoirement fait l’objet d’un classement dans un palmarès européen
B. Préciser que les chiffres se réfèrent à des simulations des performances passées et que les performances passées ne préjugent pas des performances futures
C. Faire figurer ces simulations sur une période maximale de 3 années

10 : Dans le cadre d’un conseil en investissements financiers, l’information ex-post sur les coûts doit être fournie au client sur une base :
A. Mensuelle
B. Annuelle
C. Semestrielle

11 : La politique d’exécution des ordres, pour un client non professionnel est un document :
A. Interne et confidentiel appartenant au Prestataire de Services d’Investissement et non communiqué aux clients
B. Publié sur le Site internet du Prestataire de Services d’Investissement
C. Communiqué aux clients avant la prestation de services

12 : Lorsqu’un ordre de bourse est exécuté en plusieurs fois dans une même journée, le PSI informe le client non professionnel :
A. En lui envoyant autant d’avis d’opérations qu’il y a eu d’exécutions
B. Soit du prix de chaque tranche, soit du prix moyen d’exécution
C. En lui envoyant un seul avis d’opéré sans possibilité de connaître le détail de l’exécution

13 : Dans quel cas le PSI qui fournit un service d’exécution ou de réception-transmission d’ordres est exempté de procéder au test de caractère approprié ?
A. Le service est à l’initiative du client et porte sur des instruments financiers non complexes
B. Le client l’a exonéré expressément de cette obligation dans la convention de services
C. Le service n’est pas fourni à l’initiative du client

14 : Face à un client non professionnel, pour quel service d’investissement le PSI doit-il réaliser un test d’adéquation ?
A. L’exécution simple d’ordres
B. La gestion de portefeuille
C. La réception et la transmission d’ordres

15 : Dans quel cas le PSI n’est-il pas tenu d’évaluer si l’instrument financier ou le service est adapté au client ?
A. Lors de la fourniture d’un instrument financier ou d’un service par téléphone
B. Lors de la fourniture d’un instrument financier ou d’un service à une personne morale
C. Lors de la fourniture du service d’exécution simple des ordres

16 : Un prestataire de services d’investissement (PSI) qui n’a pas obtenu les renseignements suffisants pour évaluer le caractère adéquat du service de conseil en investissement ou de gestion de portefeuille peut-il tout de même fournir ces services ?
A. Oui, si le client signe une décharge dégageant le prestataire de toute responsabilité
B. Non, le prestataire doit s’abstenir de fournir ces deux types de services
C. Non, le prestataire doit alors déléguer la fourniture de ces services à un organisme spécialement habilité à cet effet par l’AMF

17 : Pour un client non professionnel, quel service d’investissement nécessite, notamment, un test d’adéquation ?
A. L’exécution d’un ordre d’achat en bourse sur une action cotée
B. Le conseil en investissement
C. L’exécution d’un ordre de vente en bourse sur une action cotée

18 : Que doit faire le PSI quand le client refuse de lui fournir les informations nécessaires pour le test d’adéquation ?
A. Mettre en garde le client
B. S’abstenir de fournir le service d’investissement
C. Offrir au client un délai de réflexion

19 : Dans le cadre de la relation client, le test d’adéquation s’applique :
A. A la gestion de portefeuille et au conseil en investissement
B. Uniquement aux clients non professionnels
C. A l’exécution simple

20 : Concernant le test d’adéquation, quel type d’information doit permettre de vérifier si le client est financièrement capable de faire face aux risques ?
A. Le but de l’investissement
B. La capacité du client à subir des pertes
C. L’existence de pertes et gains déjà réalisées dans le passé