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Les PSI peuvent-ils utiliser les titres appartenant à leur client ?

Oui, s’ils ont le consentement exprès des clients
Oui, à condition d’être toujours en mesure de leur restituer dans un délai raisonnable
Oui, à condition d’en aviser expressément l’AMF

Cette question est présente sur notre plateforme de révision de l’examen de la certification AMF dans la catégorie : La gestion collective / la gestion pour compte de tiers.

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